Mentions légales

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Le site www.pieces-tracteur-tondeuse.com appartient et est géré par la société DELZIA SAS, Société par Actions Simplifiées, au capital de 10 000 euros, dont le siège social est situé au Zac de Siailles, 47240 CASTELCULIER et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Agen sous le numéro 789 922 671.

Site e-commerce

Nom de domaine : www.pieces-tracteur-tondeuse.com

Contact : https://support.pieces-tracteur-tondeuse.com/hc/fr/requests/new

L'entreprise

SAS DELZIA
Siège social : ZAC DE SIAILLES
47240 CASTELCULIER

RCS : Agen B 789 922 671
Siret : 78992267100035
N° TVA : FR19 789922671
APE : 4791A
Capital social : 10000 €

Prestataires

Hébergement : OVH SA
Banque : BNP Paribas AGEN

Termes et conditions régissant l'accès au site

L'accès des visiteurs et des utilisateurs au site www.pieces-tracteur-tondeuse.com présuppose l'accord complet aux termes et conditions régissant ce site. Pièces Tracteur Tondeuse se réserve le droit de modifier sans préavis et de manière discrétionnaire les termes et conditions régissant ce site. En cas de non-respect, Pièces Tracteur Tondeuse se réserve le droit d'appliquer toutes les mesures nécessaires, par la force de la loi. Ses termes et conditions s'appliquent immédiatement et ne sont pas limités dans le temps, à tous les visiteurs.

Propriété Intellectuelle

Le présent site ainsi que l'ensemble de son contenu (textes, photos des pièces détachées, accessoires, pièces d'usure ou articles de motoculture de plaisance pour tracteur tondeuse autoportée, tondeuse à gazon, micro tracteur, débroussailleuse, rotofil, tronçonneuse et robot tondeuse, vidéos, bases de données etc.), la marque, le logo, et le nom de domaine www.pieces-tracteur-tondeuse.com sont la propriété de la société DELZIA SAS et sont protégés au titre de la propriété intellectuelle. Les autres marques citées, ainsi que leurs logos appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

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Conformément à l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un total droit d'accès, de modification, et de suppression des données vous concernant en adressant un courrier à : DELZIA SAS - Zac de Siailles - 47240 CASTELCULIER (joindre une copie de votre pièce d'identité).

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration préalable auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

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